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Douanes et Taxes

Droits de douane & taxes - Livraisons Internationales (hors Japon)

En cas d'expédition internationale, KuSakuraShop est considérés comme "l'exportateur".
Le client qui commande et reçoit le produit est légalement considéré comme "l'importateur".

Les prix affichés sur le site s'entendent HORS TAXES. L'importation de produits japonais peut être soumise à divers frais lorsque le colis arrive dans le pays de destination. Ces frais doivent être payés par le destinataire. Il n'y a actuellement aucune solution pour inclure ces coûts dans le total de votre commande en raison des différences majeures entre les législations dans les plus de 50 pays dans lequels nous livrons quotidiennement.

Cependant, il n'y a pas de "coûts cachés" - l'ensemble du processus est transparent et lorsque vous accèderez à votre panier, vous trouverez une estimation des taxes relative au contenu de votre commande. Vous n'avez rien à faire - le transporteur s'occupera de tout et vous demandera de régler le paiement après la livraison. Consultez la section ci-dessous pour plus d'informations.

Notez que KuSakuraShop n'accepte aucun retour en raison d'un refus de paiement des frais de douane. Les colis retournés pour cette raison seront réexpédiés aux frais du client (les frais de retour au Japon seront également réclamés), ou détruits par le transporteur sans possibilité de remboursement.

KuSakuraShop (l'exportateur) et le client (l'importateur)

Douanier

KuSakuraShop est considéré comme l'exportateur. Par conséquent, nous prenons en charge les formalités légales relatives à l'exportation depuis le Japon. En tant que spécialistes de l'exportation, nous ne sommes pas enregistrés auprès du service des douanes japonaise (un service destiné principalement aux importateurs).

Vous êtes considéré comme l'importateur des marchandises dans votre pays de résidence.

Réglementation : Peut-on importer des armes en bois et d'autres articles ?

Limitation des produits

Il est de votre responsabilité en tant qu'importateur de vérifier que les produits commandés sont conformes aux lois de votre pays et peuvent être légalement importés. Il est également de votre responsabilité de fournir les documents nécessaires si les douanes les demandent. Aucun remboursement ne sera accordé en cas d'achat d'un produit non conforme à la réglementation de votre pays.
Cela étant dit, les équipements vendus sur ce site sont conformes à la législation de la plupart des pays, et nous ne rencontrons actuellement aucune difficulté particulière dans aucun pays.

  • Vérifiez les réglementations : Vérifiez que l'importation des marchandises commandées est autorisée dans votre pays. En général, les produits vendus sur KuSakuraShop ne posent aucun problème (l'importation d'armes en bois ne pose aucun problème en Europe ou en Amérique du Nord), mais il est possible que les douanes vous demandent des informations supplémentaires sur l'utilisation prévue de ces produits.
  • Réception de la commande : Les colis doivent impérativement être livrés à un adulte légalement responsable du contenu du colis et capable de signer le bon de livraison. C'est une réglementation internationale, pas un choix que nous avons fait.
  • Armes en bois : L'achat d'armes en bois dans un but autre que la pratique des arts martiaux est fortement déconseillé par notre équipe. En cas de contrôle par les douanes, vous serez légalement responsable. Cependant, dans le contexte de la pratique du judo, nous n'avons connu aucun problème spécifique. Il arrive cependant que les colis soient inspectés (et même mis en quarantaine) par les douanes, ce qui retarde la livraison d'environ une semaine maximum.

Taxe à la consommation - TVA

Sans taxes ou taxes dues

Les marchandises importées du Japon sont assujetties à des taxes que vous devez payer en tant qu'importateur. Nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et n'avons aucun moyen de les prédire avec précision. Cependant, vous disposez dans le panier d'un outil vous permetant de choisir le montant déclaré sur la facture de douane, celui ci associé avec une estimation des taxes à payer selon le montant déclaré. Ce montant n'est pas garanti, mais dans les faits, il est très fiable.

  • La TVA est normalement due pour toute la commande, à l'exclusion des services tels que les broderies et les gravures réalisées au Japon.
  • La TVA est généralement calculée comme suit: (valeur des marchandises + frais de port) x TVA = montant à payer.
  • Les colis d'une valeur inférieure à 22.00€ sont généralement exemptés de la TVA.
  • Les taxes sont facturées par le transporteur sous le nom BERTRAND CO.. BERTRAND CO. est la société avec laquelle travaille KuSakuraShop pour mutualiser les paquets internationaux. Pour des raisons comptables, l'adresse de l'expéditeur (KuSakuraShop) est mentionnée sur la facture.

Afin de maintenir les coûts d'importation aussi bas que possible, nous avons optimisé la déclaration en douane et, par conséquent, comme les services ne sont pas indiqués sur la facture des douanes, le montant total diffère du montant réel que vous avez payé. En outre, les droits de douane dans la plupart des pays et d'autres petits paquets, y compris les ceintures et autres accessoires commandés en faibles quantités, ne peuvent pas être taxés.

Taxes douanières applicables et frais de traitement

Customs duty

La taxe douanière dépend de la nature des produits et elle est due pour les commandes au-dessus de 150.00€ par exemple pour l'Europe / 200.00€ pour les États-Unis. Pour les articles de sport (comme la plupart des articles proposés sur KuSakuraShop), elle varie généralement de 2% à 3%. Le taux exact dépend du pays importateur et de la catégorie de produit. Prenez contact avec votre bureau de douane pour des informations détaillées.

  • Calcul : Valeur des biens x taux des taxes douanières = montant à payer
  • Les colis d'une valeur inférieure à 150.00€ sont généralement exemptés de droits de douane (mais pas de TVA).

À noter: Il est peu probable, mais il peut arriver que les articles achetés - bien qu'étant de nature des articles de sport - soient imposés dans une catégorie différente et cela, sans préavis. Malheureusement, nous n'avons aucun pouvoir ni contrôle sur de telles décisions.

Les frais de manutention sont également facturés par le transporteur pour la perception de la TVA et des taxes douanières. Le montant commun facturé par FedEx, Japan Post (votre opérateur local), UPS et DHL est d'environ 10.00€ à 20.00€, selon le pays de livraison.
Afin de s'assurer que les frais de manutention facturés par le transporteur ne pèsent pas lourd sur la commande, nous vous recommandons de passer des commandes de plus de 150.00€, par exemple, en mutualisant vos commandes avec un ami au dojo. Plus le montant est élevé, moins les frais de manutention seront importants.

A propos du partenariat d'échange économique Japon/Europe

Depuis début 2019, certaines marchandises importées du Japon bénéficient d'une exception ou d'une réduction du TARIFF (droit de douane) applicable. Les détails sont compliqués et ces nouvelles mesures n'entreront en vigueur que progressivement sur une période de 7 ans, mais cela ne change pas grand chose pour vous. La plupart de nos produits sont taxés à environ 3%. En tenant compte de l'optimisation de nos déclarations en douane, nous avons calculé que pour la très grande majorité des clients, cela n'aurait pas d'incidence significative sur les taxes facturées pour leurs commandes.

Quel est le montant estimé que je dois payer au total ?

Calculatrice, frais de douane

Comme il y’a divers aspects, sur lesquels nous n'avons aucun contrôle, dont nous devons tenir compte, il est difficile de trouver un montant exact. Cependant, nous avons créé une calculatrice des frais de douane, pour vous donner une estimation. Tout ce que vous avez à faire est : ajoutez tous les articles que vous voulez acheter à votre panier et ouvrez la page du panier pour examiner votre commande. Faites défiler vers le bas et vérifiez la section "Taxes de douane" où vous trouverez une estimation basée sur votre panier actuel, et des informations spécifiques concernant le pays de livraison. (Vous pouvez changer ce dernier dans la section "Outils"). Mais encore une fois, il s'agit d'une estimation, et selon le pays et les douaniers, le montant réel peut varier.
Par expériences, nous pouvons affirmer ceci : sur la base d'un sondage interne effectué en 2015 sur plus de 500 commandes, celles atteignant un montant d'environ 300.00€ sont facturées environ 40.00€.

  • France : Les colis expédiés avec UPS / FedEx sont très probablement taxés. Les petits colis envoyés à La Poste en France sont rarement taxés mais dans les deux cas, les calculs sont justes et transparents avec un dédouanement rapide.
  • Suisse : Les colis sont toujours taxés de manière équitable et transparente avec un dédouanement rapide.
  • Belgique : Les colis sont toujours taxés, quel que soit le transporteur. Pour Japan Post et FedEx, les calculs de taxes sont équitables avec un dédouanement rapide. Cependant, suite à une série de mauvaises expériences avec UPS, nous n'offrons plus ce transporteur.
  • États-Unis : Les colis d'une valeur totale inférieure à 800 USD ne sont jamais taxés.
  • Australie : Les paquets sont probablement taxés, mais de manière juste et transparente. Dans le cas des armes en bois, le dédouanement peut prendre plus de temps.
  • Royaume-Uni : Les colis sont généralement taxés, mais de manière équitable et transparente, avec un dédouanement rapide.
  • Canada : Les colis sont généralement taxés au Canada, mais de manière équitable et transparente, avec un dédouanement rapide.
  • Italie : Quel que soit le transporteur, les colis sont taxés et le dédouanement est lent. Les transporteurs express tels que FedEx / UPS / DHL dédouanent les colis dans un délai de 3 jours, mais avec les transporteurs non express (Japan Post et poste locale), cela peut prendre jusqu'à 3 semaines.
  • Espagne : Quel que soit le transporteur, les colis sont taxés et le dédouanement est lent. Les transporteurs express tels que FedEx / UPS / DHL dédouanent les colis dans un délai de 3 jours, mais avec les transporteurs non express (Japan Post et poste locale), cela peut prendre jusqu'à 3 semaines.
  • Portugal : Les colis sont toujours taxés, quel que soit le transporteur. Le calcul de la taxe est arbitraire lorsqu'il est livré avec FedEx et UPS, à cause de cela, nous offrons seulement l'expédition avec Japan Post. La taxation est parfois injuste, et si vous avez la possibilité de faire livrer votre commande à l'étranger, en Espagne par exemple, nous vous recommandons fortement de le faire.
  • Allemagne : Peut être arbitraire à certains moments, mais généralement, les paquets sont taxés de manière équitable et transparente avec un dédouanement rapide. Le colis devra peut-être être récupéré auprès du transporteur local s'il est livré avec Japan Post.
  • Grèce : Les colis sont toujours taxés, quel que soit le transporteur. Le calcul de la taxe est arbitraire lorsqu'il est livré avec FedEx et UPS, à cause de cela, nous offrons seulement l'expédition avec Japan Post. Bien que le dédouanement peut prendre 2 semaines, l'imposition est généralement juste, mais il n'y a aucune garantie.
  • Russie : Les colis expédiés avec des transporteurs express comme UPS / FedEx sont toujours taxés. La taxation est arbitraire lorsque le colis est envoyé avec Japan Post.
  • Bulgarie : Chaque colis est inspecté et le plus souvent taxé et vous devrez peut-être soumettre une preuve de paiement (facture officielle) - n'hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d'aide. Le dédouanement est rapide.
  • Brésil : Chaque colis est inspecté et le plus souvent taxé et vous devrez peut-être présenter une preuve de paiement (facture officielle). Le dédouanement est lent et la quantité est parfois largement surestimée. Nous vous recommandons fortement de vérifier le coût avec votre bureau de douane avant de passer votre commande.

Quand et comment puis-je régler ces taxes ?

Encore une fois, cela dépend du pays de livraison et des services offerts ainsi que du transporteur.

En ligne : Selon le pays de livraison et le transporteur, vous pourrez être invité par email à régler en ligne sur le site du transporteur.

Lors de la livraison : Le transporteur / conducteur vous demandera de régler le paiement, offrant généralement plusieurs méthodes de paiement.

Sur réception de la facture : Pour garantir une livraison rapide, certains transporteurs choisissent de livrer le colis et comme les formalités douanières peuvent prendre plusieurs semaines, vous envois une facture pour régler le paiement.

Au comptoir : Dans les pays comme l'Allemagne et surtout envoyés avec Japan Post et les transporteurs locaux, vous pouvez être invité à régler le paiement lorsque vous récupérez votre colis au bureau de poste local.

Comptabilité Dojo

Lors de la commande :
- Dans la plupart des cas, l'email de confirmation de commande que vous recevez est suffisant, mais vous pouvez télécharger une facture officielle via votre compte si nécessaire.
- Pour prouver le montant réel payé dans votre devise, reportez-vous à votre relevé de carte de paiement.

Pour la TVA, les taxes douanières et autres frais, vous recevrez une facture du transporteur pour tous les frais facturés.
Ces factures peuvent être utilisées pour vos comptes Dojo - alors assurez-vous de les conserver si votre commande était passée au nom d'un Dojo.

Les taxes peuvent-elles être évitées ?

Les éviter, probablement pas. Cependant, l'outil de séléction du montant déclaré que nous vous proposons dans le panier peut permettre de réduire significativement ces taxes.
Si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas à nous contacter.

Déclarer les marchandises comme «cadeau» (gift) lorsqu'elles sont expédiées avec UPS, FedEx ou DHL, n'aura aucun impact sur la taxation appliquée.

Notez que votre colis sera assuré pour le montant déclaré et que KuSakuraShop ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de problèmes légaux attenant aux montants déclarés.

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