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Conditions Générales de Vente

Lors que vous visitez notre site internet et/ou procédez à un achat, vous vous engagez à accepter et respecter les conditions indiquées sur cette page et les pages qui lui sont liées. Ces conditions s'appliquent sans limitation à tous les visiteurs, utilisateurs, clients, vendeurs, marchants et éventuels contributeurs de contenu (incluant les avis clients).

Toutes nouvelles fonctionnalités et outils ajoutés sur ce site seront soumis aux mêmes conditions. Il est de votre responsabilité de consulter ces conditions régulièrement pour prendre connaissance des mises à jour éventuelles de ces conditions. Cependant, les conditions de vente en vigueur lors d'une commande ne pourront être modifiées. Toutes modifications des conditions ne seraient être rétroactives.

Les conditions régissant KuSakuraShop.fr sont uniques et non transférables/applicables aux autres enseignes contrôlées par Seido Co., Ltd.
Les commandes, comptes clients, éventuelles réductions et toutes informations relatives à ce site internet ne sont ni cessibles ni transférables, que ce soit à un tiers ou une autre entité contrôlée par Seido Co., Ltd.

En cas de litige commercial, les tribunaux compétents sont les tribunaux de Tokyo et la loi applicable est la loi japonaise. Cependant, pour tout litige concernant les données personnelles et le contenu rédactionnel du site, la loi applicable est la loi états-unienne, conformément à la réglementation en vigueur sur l'hébergement de site internet sur le territoire états-unien.


MENTIONS LÉGALES :

  • Raison sociale: Seido Co., Ltd / 株式会社星道
  • Nom commercial : KuSakuraShop
  • Statut: Kabushikigaisha (SA - Corporation)
  • Capital: 3 000 000 Yen (env. 30000€)
  • Gérant: Jordy DELAGE
  • Enregistrement au registre du commerce japonais (RCJ): 0124-01-022802
  • Valeur de la TVA: 0% à l'export
  • Adresse : Itabashi-ku, Narimasu 5-12-27 - 175-0094 Tokyo, Japon
  • Téléphone: +81(0)363112797
  • Horaires d’ouverture: 10h à 18h (UTC +9h) / (Heure de France : 2h à 10h en hiver et 3h à 11h en été)
  • Adresse mail: info@kusakurashop.fr

SECTION 1 - UTILISATION DU SITE

En acceptant ces conditions, vous garantissez avoir au minimum l'âge de la majorité dans votre pays de résidence.
Vous vous engagez à ne jamais utiliser les services proposés aussi bien que les produits achetés sur ce site pour toute action illégale ou non autorisée dans votre pays. Ceci inclut, sans limitation, les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Vous vous engagez à n'intenter aucune action technique à l'encontre de KuSakuraShop.fr, incluant la diffusion de vers, virus, ou toute autre forme de code malveillant.
Le non-respect de ces conditions résultera en l'annulation immédiate du service.
KuSakuraShop se réserve le droit de refuser ses services sans avoir à en expliquer le motif, et ce à tout moment.

Dans le processus de vente en ligne (accès au site, processus de commande, processus de livraison et services postérieurs), KuSakuraShop.fr n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet, tels que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes. KuSakuraShop ne peut être tenu responsable du contenu des sites dont les liens sont présents sur le site www.KuSakuraShop.fr KuSakuraShop ne saurait être tenu pour responsable des propos publiés par les clients et KuSakuraShop se réserve le droit de supprimer tout commentaire tendancieux.

SECTION 2 - PROPRIÉTÉ

Tous les éléments du site KuSakuraShop.fr qu’ils soient visuels, sonores, animés, etc. sont protégés par le droit d’auteur des marques et/ou des brevets. Ils sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de leurs auteurs respectifs. Tous les éléments de graphismes appartenant à KuSakura mais modifiés pour les besoins du site KuSakuraShop.fr sont la propriété exclusive de KuSakuraShop et de Seido Co., Ltd. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans un accord écrit du webmaster de KuSakuraShop, de Seido Co., Ltd, ou le cas échéant, de KuSakura.

SECTION 3 - COMMANDES

1. Produits
Le client, reconnait que toutes les informations nécessaires sur les caractéristiques des produits inclus dans sa commande lui ont été fournies lors de la commande. Les produits présentés sur KuSakuraShop.fr sont décrits avec la plus grande rigueur possible, cependant, la responsabilité de KuSakuraShop ne pourra être engagée en cas d'erreur typographique, notamment sur la description ou la composition des produits. Les photographies et graphismes ne sont disponibles qu’à titre indicatif et n’engagent nullement la responsabilité du site. Toute modification de la part du fabricant ne pourrait justifier l’annulation d’une commande.

2. Disponibilité
Les produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur www.KuSakuraShop.fr, et dans la limite des stocks disponibles. Les informations sur la disponibilité des produits ne sont fournies par KuSakuraShop.fr qu’à titre indicatif. En cas d’indisponibilité, un produit de remplacement pourra être proposé, le client conserve le droit d’accepter ou de refuser l’offre contre remboursement intégral du produit.

3. Prix
Le minimum d'achat sur KuSakuraShop.fr est de 20€. Les prix de vente des produits commercialisés sur ce site sont en EURO, et s’entendent HORS TVA.
Les taxes de ventes japonaises, si applicables, sont cependant comprises dans les tarifs. Ces prix sont garantis dans le cadre de l’achat d’un produit neuf.
Toute commande se doit d’être réglée en EURO uniquement (conversion automatique lors du paiement). Les prix affichés dans toute autre devise que l'EURO ne le sont qu’à titre indicatif, basés sur le taux de change officiel moyen du jour et ne sauraient engager la responsabilité de KuSakuraShop.fr.
Les prix indiqués s'entendent frais de port compris. Les prix peuvent être modifiés sans préavis, toutefois le prix en vigueur au moment de la validation de la commande reste le seul applicable. En cas de modification de la tarification, le client sera averti par email et pourra annuler sa commande de plein droit. Toutes taxes, TVA, taxes douanières, ou autre taxe dépendant de la loi en vigueur dans le pays d'achat sont de la seule responsabilité de l’acheteur (cf. rubrique Douane). Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles et des conditions spéciales s’appliquant à l’offre (limite de temps, restriction de produit, etc.). KuSakuraShop se réserve le droit d'annuler toute commande ayant bénéficié d'un code de réduction techniquement utilisable, mais en dehors du champ d'application du dit code (notamment en cas de cession à un tiers d'un code de réduction).
Toutes commandes doivent être réglées en une fois. Les paiements fractionnés ne sont pas acceptés.

4. Commandes
Les commandes doivent impérativement être passées par le site internet KuSakuraShop.fr. Les commandes par téléphone, email ou fax ne sont pas acceptées.
Le règlement en ligne se fait directement par l'intermédiaire d'un système de paiement sécurisé fourni par la banque PayPal. Le client valide sa commande en transmettant son numéro de carte bancaire (dans la limite des conditions appliquées par l’offre PayPal intégrale). Cette transmission se fait par courriel sécurisé via le protocole SSL. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les autorisations de paiement auront été accordées). En cas de refus d’autorisation de paiement, la commande sera automatiquement annulée et le client sera prévenu par courriel dans les plus brefs délais.
KuSakuraShop propose uniquement le paiement par carte bancaire. Aucun autre mode de paiement n'est accepté.

5. Complément
KuSakuraShop se réserve le droit d'annuler ou de différer la livraison de toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une ou plusieurs factures ou un doute sur son identité. Dans ce dernier cas, KuSakuraShop se réserve le droit de demander par email une preuve de l'identité de l'acheteur. Les prix et descriptions des produits sont entendus acceptés par le client lors du paiement de la commande. Aucune réclamation n’est possible.

SECTION 4 - LIVRAISON

Pour des raisons de sécurité, les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors du paiement en ligne. Dans le cas d’une commande de plusieurs produits dont certains ne seraient pas disponibles, KuSakuraShop vous proposera, pour votre convenance, l’envoi fractionné des produits. Les délais de livraison correspondent aux délais appliqués par l’action conjointe de la POSTE JAPONAISE et de la POSTE FRANÇAISE. KuSakuraShop ne pourra être tenu pour responsable des conséquences liées à un retard de livraison, notamment pour des raisons relatives aux éventuels contrôles douaniers.
En cas d’inexécution de la commande ou en cas de rupture de stock, cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondations, attentats, incendies, etc. KuSakuraShop ne saurait en être tenu pour responsable. KuSakuraShop se réserve le droit, en circonstances exceptionnelles (livraison SAL non supportée dans le pays de destination, produits de grande valeur, commande en retard) de modifier la méthode de livraison indiquée lors de la commande.

1. Réception
KuSakuraShop ne pourra être tenu pour responsable de toute dégradation du colis par le transporteur. Le client doit donc formuler des réserves auprès du transporteur dès lors qu’il constate des anomalies concernant l’emballage. Ces réserves sont à consigner sur le bordereau remis par le transporteur et également à confirmer par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivants la réception du colis et adresser une copie de ces réclamations à KuSakuraShop dans les 48H suivant la réception de la commande. En cas d’erreur de la part de KuSakuraShop, le client devra informer KuSakuraShop dans les 48H suivant la réception de la commande. KuSakuraShop prendra en charge les frais de retour, ainsi que le cas échéant, le remboursement de la commande OU l’envoi à nos frais du produit effectivement commandé. Les frais de retour pourront être remboursés sur la carte de crédit utilisée pour le paiement sous 3 jours après réception de la commande ou sous forme de bon d'achat sur le site.

2. Satisfait ou remboursé
Selon la loi française, tout comme selon la loi japonaise, le client ne dispose pas de droit de rétractation pour les produits personnalisés, ou encore pour les biens soumis à fluctuation des marchés financiers.
Bien qu’aucun produit personnalisé ne puisse être repris, et malgré les fluctuations du marché financier du change, KuSakuraShop s’engage sur les produits non personnalisés. Si dans les 7 jours qui suivent la date de livraison un article non personnalisé ne convient pas, le client devra informer KuSakuraShop par email, et il lui sera communiqué un bon de retour à joindre à son envoi pour échange ou remboursement. Le produit devra être retourné dans son emballage individuel d’origine accompagné de tous les éventuels accessoires et documentations ainsi que la facture ou copie de facture du produit. Adresse pour le retour de produit : Wako-shi, Shirako 2-27-51 / 351-0101 Saitama-ken (Japon). Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris et seront retournés au client à ses frais. Les risques et les frais de retour sont toujours à la charge de l'acheteur. Aucun retour contre remboursement ne pourra être accepté. Ce droit de retour ne s’applique pas aux enregistrements vidéo descellés, aux produits personnalisés ou sur mesure, ainsi qu'aux produits en promotion spéciale. Le remboursement éventuel pourra s’effectuer en bon d’achat, via PayPal. Cependant les frais de virement ou tout autre frais relatif aux paiements et indépendant de KuSakuraShop seront à la charge du client. En cas d'annulation de commande d'un produit volumineux, où de certains produits haut de gamme, KuSakuraShop se réserve le droit de facturer des frais de re-stockage n'excédant pas 10% du montant de la commande. L'équipe KuSakuraShop se réserve par ailleurs le droit de refuser ce service.

Tout produit renvoyé sans accord préalable de KuSakuraShop ne pourra bénéficier de l’offre « satisfait ou remboursé » et sera renvoyé à l’expéditeur à ses frais. En cas de retour de colis avec la mention : «NPAI : N’habite pas à l’adresse indiquée» ou «Non réclamé» ou «Refusé par le client» ou tout autre motif n’impliquant pas la responsabilité de KuSakuraShop, le client devra régler le montant des frais de port pour réexpédition ainsi que, le cas échéant, les frais de retour vers KuSakuraShop. En cas de non-règlement des frais de re-livraison dans un délai de 30 jours après retour de la commande, les produits seront stockés, la commande définitivement annulée et ce sans aucune possibilité de remboursement d'aucune sorte.

3. Commande incomplète ou non conforme du fait de KuSakuraShop
Malgré le soin apporté à la préparation des commandes, il se peut qu'un produit soit manquant dans celles-ci, ou qu'une erreur se soit produite lors de la préparation. Si vous constatez une telle erreur, veuillez nous la signaler dans les 72h ouvrables suivant la réception de la commande par ce formulaire de contact, email, ou par téléphone. Après vérification des conditions, il sera proposé l'échange, le remboursement ou une compensation dont l'acceptation est à la discrétion de l'acheteur.

4. Perte de colis
KuSakuraShop ne saurait être tenu pour responsable de la perte d'un colis par les services postaux. La commande ne pourra être remboursée que dans la limite de l'assurance fournie par le transporteur. Les colis perdus sont très rares dans les services postaux japonais, cependant, l'acheteur est prié de signaler dans les plus brefs délais toute information qu'il pourrait avoir concernant le statut de son colis. Le remboursement des colis perdus ou endommagés aura lieu après préenquête (environ 10 jours) pour les colis express et uniquement après la conclusion de l'enquête des services postaux pour les autres méthodes de livraison (de 2 à 4 semaines).

5. Remboursement
Le remboursement est effectué directement sur la carte utilisée pour effectuer le paiement en ligne. Le délai est de 2 à 7 jours. Les remboursements pour échange, retour ou annulation de commande ne pourront être accordés que dans un délai de 4 semaines suivant le paiement de la commande pour des raisons techniques (il nous est techniquement impossible de recréditer une carte bancaire passé ce délai).

6. Livraison via UPS / FedEx.
En cas d'expédition via UPS ou FedEx, les conditions particulières ci-dessous sont applicables.
- Comme pour les colis EMS, les frais de douane doivent être réglés à la livraison en espèce ou par chèque.
- UPS/FedEx fait 3 tentatives de livraison, et, en cas de problème, contactera le client au moins 2 fois par téléphone. Si, malgré ces tentatives, il n'est pas possible de contacter le destinataire, UPS/FedEx contactera KuSakuraShop nous permettant de vous envoyer un email de rappel vous invitant à contacter UPS/FedEx dans les plus brefs délais. Dans le cas où, malgré tous ces rappels, un colis devait nous être retourné, les frais de retour seront intégralement à la charge du client. Il sera également nécessaire de régler des frais de réexpédition pour l'envoi du colis. Cependant, dans le cas où les frais de retour seraient supérieurs à la valeur des produits, le colis serait abandonné et détruit par le transporteur sans aucune possibilité de récupération, la commande est définitivement perdue.
- Si le client demande un changement d'adresse de livraison à UPS/FedEx, un montant forfaitaire de 8€ par colis dans l'envoi sera dû à KuSakuraShop. Ce montant sera à régler directement sur le site, après facturation par KuSakuraShop (un email détaillé vous sera alors envoyé).

7. Importation
KuSakuraShop est l’exportateur et est soumis à la loi japonaise. Le client est l’importateur et de ce fait soumis à la loi en vigueur dans le pays d’importation. Il est de la responsabilité de l’acheteur de vérifier la conformité des produits avec la législation en vigueur dans son pays. La responsabilité de KuSakuraShop ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. La vérification auprès des autorités locales des possibilités d'importation ou d'utilisation des produits est de la responsabilité du client avant la passation de sa commande. La responsabilité de KuSakuraShop ne peut être engagée pour un dommage résultant d'un usage anormal d’un produit ou provoquée par son usure. KuSakuraShop n’est pas responsable des dommages qui résultent de l'utilisation des produits vendus.

8. Réserve de propriété
Les produits restent la propriété de KuSakuraShop jusqu’à l’encaissement de l’intégralité des sommes dues. Le défaut de paiement pourra entrainer la réclamation des biens.

SECTION 5 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données confiées par le client sont protégées et garanties confidentielles. Leur utilisation est restreinte à la satisfaction des commandes des clients. Bien que le droit japonais s’applique, KuSakuraShop garantit à ses clients le respect des lois informatiques telles qu’établies par la CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (article 34)). Le client dispose de fait d’un droit d’accès de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données communiquées et KuSakuraShop s'engage sur l'honneur à ne jamais communiquer aucun élément à un tiers.

SECTION 6 - COMMENTAIRES ET AVIS PRODUITS TIERS

Pour être valides, les avis produits doivent :
1. Rester objectif
2. Ne pas faire mention de faits inexacts
3. Concerner, au moins partiellement, le produit commenté.
Que l'avis soit positif ou négatif, si celui-ci répond aux 3 critères ci-dessus, il sera conservé. Ces règles ont pour simple objectif de conserver l'utilité des avis produits pour les futurs clients pour lequel les avis produits doivent rester une source d'information fiable et correctement présentée.

Notre programme de récompense pour avis produits est soumis aux conditions ci-dessous :
- Le produit commenté doit avoir été commandé sur notre site.
- L'avis doit être laissé moins de 2 mois après la réception du produit.
- Seuls les produits disponibles sur le site peuvent être commentés. Aucun bon de réduction ne sera offert pour les devis, produits cachés, produits arrêtés ou supprimés.

Annexes

L'achat d'arme étant réglementé dans certains pays, nous fixons la limite d'âge à 18 ans minimum pour l'achat de tout type d'arme. Lorsque vous effectuez un achat d'arme sur notre site, vous certifiez avoir plus de 18 ans (où être majeur dans votre pays, le cas échéant). KuSakuraShop ne pourra être tenu pour responsable en cas d'usage de l'arme en dehors du cadre de l'étude des arts martiaux sous la supervision d'un enseignant agréé.

 

Seido Co., Ltd. - KuSakura Judogi Dpt.

Shirako 2-27-51
Wako-shi, 351-0101 Saitama-ken
Tel: +81.4-8437-1740
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